Mentions légales
Alchen
Adresse : 60 rue du Port à l’Ardoise, 45430 Chécy
E-mail : contact@alchen.fr
Responsable de la publication : M. Alain Chesneau
Création du site Internet
Design et développement : Creazzly – Graphiste/Webdesigner freelance
Hébergement
Hébergeur : Association PHPNET
Code APE : 913 E
Siège social : 116 route de Meylan, 38330 Biviers (France)
N° Siret : 443 710 785 00017
N° TVA intracommunautaire : FR09443710785
1 – Conditions d'utilisation du site
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Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Alchen se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Alchen ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
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6 – Compatibilité
Ce site a été optimisé pour les spécifications suivantes :
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Les plugins Flash Player et Acrobar Reader peuvent également être nécessaires.
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